MENTIONS LÉGALES

Le présent site www.maguelone.fr est édité par la STEP Maguelone Music,  dont le siège social est situé 59 rue des Trois Frères - 75018 Paris.

• Directeur de la publication du Site : M. BROUILLET / MAGUELONE MUSIC
• Design , développement & intégration : Agence Virtualgadjo
• L'hébergement du Site est assuré par : OVH (www.ovh.com)

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
La société MAGUELONE MUSIC informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

Dans un souci d'améliorer la qualité des prestations aux visiteurs de son Site, la société MAGUELONE MUSIC tiendra compte de l'évolution législative ainsi que des meilleures pratiques de déontologie Internet. Pour ce motif, la société MAGUELONE MUSIC demande à ses utilisateurs de consulter régulièrement la page consacrée à cette politique.

Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

I Droits de Propriété Intellectuelle

• La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société MAGUELONE MUSIC.

• Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de la société MAGUELONE MUSIC est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel ou privé.

• Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface fournie par la société MAGUELONE MUSIC à cet effet.

II La société MAGUELONE MUSIC décline toute responsabilité

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site

• pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. 

Aucune information n'est collectée à l'insu de l'internaute ni utilisée à des fins non prévues, ni cédée à des tiers. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société MAGUELONE MUSIC qui pourra être révoquée à tout moment. La société MAGUELONE MUSIC décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site MAGUELONE MUSIC.

III Nullité - nullité partielle des clauses

Si une partie des Conditions ci-dessus est considérée comme nulle, cette partie sera interprétée conformément au droit français de la manière la plus large possible. Si une ou plusieurs dispositions des Conditions deviennent ou sont déclarées nulles par un tribunal compétent, cette ou ces dispositions seront nulles et non avenues et considérées comme supprimées. Toutes les autres dispositions contenues dans ces Conditions resteront effectives et en vigueur.

Le présent site est soumis au droit français.

IV Accès au site

Le site E-Commerce de MAGUELONE MUSIC est normalement accessible 24H/24H, 7jours/7jours à l'exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance.